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Marques déposées par la société CAVE LES VIGNERONS DU LUC
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DOMAINE SAINT MARTIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE SAINT MARTIN
CAVE LES VIGNERONS DU LUC, SOCIETE COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3362885
Date de dépôt :
30/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2025
DOMAINE SAINT MARTIN de CAVE LES VIGNERONS DU LUC

Présentation de la marque DOMAINE SAINT MARTIN

Déposée le 30 mai 2005 par la société CAVE LES VIGNERONS DU LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE SAINT MARTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la société CAVE LES VIGNERONS DU LUC domicilié(e) RUE DE L'ORMEAU - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 095 359 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE LES VIGNERONS DU LUC domicilié(e) RUE DE L'ORMEAU - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France.

La marque DOMAINE SAINT MARTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE SAINT MARTIN arrivera à expiration en date du 30 mai 2025.

CAVE LES VIGNERONS DU LUC a également déposé les autres marques suivantes : BALETI , TERRES DES ANGES , DOMAINE DE LA RUISSE , Esprit Sainte Marine , DUMIDY , Empéri , DOMAINE CAUDEIRONS , LUSSI , BEAUCIER , Rosé fou


CAVE LES VIGNERONS DU LUC, SOCIETE COOPERATIVE - RUE DE L'ORMEAU - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France - SIREN 783095359


CAVE LES VIGNERONS DU LUC - RUE DE L'ORMEAU - 83340 - LE LUC EN PROVENCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Renouvellement sans limitation le 6 février 2015 n°2578143 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-02-06

“ Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs à l'exception des eaux-de-vie) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), eaux de vie d'appellation d'origine ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes de Provence ”.